Mentions Légales et Politique de confidentialité

Mentions Légales

Plateforme E-commerce Hébergé par Stripe
Rédigé et réalisé par Koom.
Contact disponible sur : contact@koomswitzerland.com

Conditions d'utilisation et conditions générales de ventes
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Produits
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Les produits KOOM vendus sont décrits sur le site internet www.koomswitzerland.com au moment de la vente. Les caractéristiques de ces produits, les images illustratives ainsi que les photos ne sont montrées qu'à titre indicatif.
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Déroulement de la commande et conclusion du contrat
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1- Le client peut choisir des articles provenant de l'assortiment de produits KOOM du site internet (www.koomswitzerland.com) et les rassembler dans un "panier" en cliquant sur le bouton "ajouter au panier".
2- En cliquant sur le bouton "commander et valider ma commande", le client s’engage à acheter les articles qui se trouvent dans son panier et approuve les présentes CGV. Le refus d’un colis n’est pas un droit de rétractation, toute commande refusée sans justification de la part du client sera facturée.
3- La confirmation de commande envoyée immédiatement après la commande par le biais d'un courrier électronique automatique prouve que la commande (confirmation d'achat) du client nous est parvenue.
4- Si un article commandé n'est pas disponible, KOOM se réserve le droit de modifier la commande avec l'accord du client. Le client en est informé par téléphone ou par courrier électronique. D'éventuels montants déjà payés pour les articles commandés peuvent dans ce cas être remboursés au client.

Conclusion de la vente, paiement, confidentialité

Les photos de notre catalogue de produits en ligne ne sont pas contractuelles. En cliquant sur « Valider ma commande » vous donnez votre consentement pour la commande des articles sélectionnés dans votre panier. Le contrat de vente entre en vigueur lors de la réception de l'e-mail de confirmation de votre commande.  KOOM n'a pas accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. Les informations saisies sont cryptées sur les plateformes (Stripe) de façon sécurisée, sans que KOOM ou des tiers ne puissent y avoir accès. KOOM considère toute commande livrée comme acceptée, sans réclamation spécifique dans les 3 jours suivant la réception de la marchandise.


Prix et frais de livraison
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Les prix s'entendent TTC (toutes taxes comprises) en francs suisse, TVA comprise. Aux prix indiqués s'ajoutent les frais de livraison figurant dans la rubrique « panier » du formulaire de commande.

Livraison
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La commande est envoyée à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande.
Sauf conditions particulières (jours fériés, dimanche) précisées au moment de la confirmation de commande, le délai d’expédition est de 7 à 10 jours ouvrables.
La commande est expédiée à l'adresse de livraison que le client a indiquée au cours du processus de commande.
KOOM ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie de l’adresse de livraison, de la part du client et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais réels engagés pour la réexpédition seront à la charge du client. KOOM ne saurait être tenu responsable de l'inexécution du délai de livraison en cas de grèves, problème des services postaux ou retard dans la distribution des services postaux.
En cas de retard de livraison de plus de 21 jours par rapport à la date de commande que nous indiquons aux clients dans l'e-mail d’expédition, nous suggérons que le client nous signale ce retard en nous contactant par mail à l’adresse suivante : contact@koomswitzerland.com
Nous contacterons alors la Poste, notre transporteur ou livreur afin d’ouvrir une enquête.
Une enquête peut durer jusqu’à 21 jours ouvrables maximum à compter de la date de son ouverture.
Si pendant ce délai la commande est retrouvée, elle sera acheminée immédiatement au domicile du client. Si en revanche la commande n’est pas retrouvée à l’issue du délai de 21 jours ouvrables d’enquête, nous considérons le colis comme perdu. Ce n'est qu'à l’issue de ce délai que nous pourrons renvoyer au client un produit de remplacement, à nos frais.
Si le ou les produits commandés ne sont plus disponibles à ce moment, nous rembourserons le client, le montant des produits concernés perdus durant le transport.
Toute anomalie concernant la livraison (date de péremption échue, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de la signature du client.
Dans le cas d’un envoi effectué par la Poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence du scotch jaune « La Poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de Poste dont il dépend un « constat » afin que KOOM puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation.

Perte ou vol du colis
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Le processus de livraison chez KOOM se déroule de la manière suivante : le facteur pourra, en cas d’absence du client lors de la livraison, déposer le colis dans le compartiment paquet de la boîte aux lettres ou, en cas de commande conséquente, le déposer au pas de la porte du client.
Par conséquent, il n'est absolument pas possible ni pour la Poste ni pour nous de recevoir une plainte et de procéder à une enquête en cas de non-réception du colis, de vols ou de détérioration de son contenu.
Notre travail se limite à indiquer au client quand et ou la commande a été déposée en cas d’absence de ce dernier, ce qui lui permettra de vérifier que le colis a bien été envoyé et est bien arrivé à l'adresse indiquée. Passée cette étape, NOUS DÉCLINONS TOUTE RESPONSABILITÉ et toute réclamation pour DÉTÉRIORATION, VOL OU NON-RÉCEPTION.
C'est un risque que le client prend délibérément, en parfaite connaissance de cause.

Remboursement
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Les remboursements sont uniquement valables sur nos différents packs et les canettes non entamées. Il n’y a pas de retour ni de remboursement possible concernant l’achat de canettes à l’unité.
La garantie de KOOM se limite au retour du produit, à son échange ou au remboursement du prix, moyennant le respect, par le client, des conditions et délais indiqués dans le paragraphe suivant.
S'il y a une erreur de commande de la part de KOOM, la commande pourra être retournée après accord de notre service après-vente. Les frais de port liés au retour de la marchandise seront pris en charge par KOOM.

Déroulement de la procédure de remboursement
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Le remboursement est valide uniquement pour les offres de pack.
En cas de présence de défauts, les remboursements sont valables 5 jours au maximum après que le client ait reçu sa commande. Le contrôle de la commande doit être fait dans le délai de 3 jours mentionnés.
Une fois son colis récupéré, le client a un délai de 5 jours pour retourner sa commande. Pour que son retour soit accepté, le client doit retourner toutes les canettes de son pack. Une des canettes de son pack a le droit d’être entamée, les canettes restantes ne doivent pas avoir été ouvertes.
Le client doit envoyer un mail à contact@koomswitzerland.com et expliquer les raisons de son retour.
Le client doit retourner sa commande via la poste ou tout autre transporteur. Il sera ensuite remboursé (hors frais de livraison) dans les 15 jours maximum sur le moyen de paiement effectué lors de l’achat.

Droit de retour
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En Suisse, aucun droit de retour n’est officiellement prévu au niveau des lois si aucun défaut n’est constaté ; seul l’art. 197 et suivant du Code des Obligations Suisse sur les contrats de vente est applicable.
Néanmoins, KOOM autorise certains retours selon les conditions énumérées ci-dessus. KOOM ne doit justifier ni l’acceptation ni le refus d’un retour. Le retour de marchandise a lieu à bien plaire de la part de KOOM et ne donne pas droit à une prétention juridique.
Si un retour de marchandise est accepté, le client doit assumer les frais de retour ainsi que les frais de livraison.
Tous les retours prévus devront être renvoyés dans un délai de 5 jour ouvrable (Samedi est considéré comme jour ouvrable) à compter du jour de l'acceptation du retour. Les produits figurant provenant d’une offre spéciale ne sont ni remboursables ni échangeables.

Rupture de stock
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Les produits en rupture de stock sont précisément indiqués sur le site KOOM, lors du récapitulatif précédant votre confirmation de commande et sur votre e-mail de confirmation.
Cependant, le calcul de la quantité des produits disponibles en stock ne s'effectue pas en temps réel, et il est possible que plusieurs utilisateurs du site viennent à commander le même produit en même temps.
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Annulation et modification de la commande
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Vous disposez de la possibilité d'annuler ou de rectifier votre commande tant que le règlement de vos achats n'a pas été confirmé (mail de confirmation de la commande).
KOOM se réserve également le droit d'annuler la commande en cas de litige précédant, résolu ou non, survenu lors de commande(s) antérieure(s) et ce, quelle qu'en soit la cause ou l'origine.
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Acceptation des conditions
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Au moment de passer commande, le client reconnaît avoir pris connaissance des conditions énoncées dans cette rubrique, et déclare expressément les accepter. Les présentes conditions d'utilisation régissent les relations contractuelles entre KOOM et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
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POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

ARTICLE 1 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLIS

Lorsque vous effectuez un achat sur notre boutique KOOM, dans le cadre de notre processus d’achat et de vente, nous recueillons les renseignements personnels que vous nous fournissez, tels que votre nom, adresse, adresse e-mail ou numéro de téléphone (facultatif).
Lorsque vous naviguez sur notre boutique KOOM, nous recevons également automatiquement l’adresse de protocole Internet (adresse IP) de votre ordinateur, qui nous permet d’obtenir plus de détails au sujet du navigateur et du système d’exploitation que vous utilisez.

ARTICLE 2 - CONSENTEMENT

Comment obtenons-nous votre consentement ?

Lorsque vous nous fournissez vos renseignements personnels pour conclure une transaction, vérifier votre carte de crédit, passer une commande, planifier une livraison ou retourner un achat, nous présumons que vous consentez à ce que nous recueillions vos renseignements et à ce que nous les utilisions à cette fin uniquement.
Si nous vous demandons de nous fournir vos renseignements personnels pour une autre raison, à des fins de marketing par exemple, nous vous demanderons directement votre consentement explicite, ou nous vous donnerons la possibilité de refuser.
Si après nous avoir donné votre consentement, vous changez d’avis et ne consentez plus à ce que nous puissions vous contacter, recueillir vos renseignements ou les divulguer, vous pouvez nous en aviser en nous contactant ici: contact@koomswitzerland.com

ARTICLE 3 – DIVULGATION

Nous pouvons divulguer vos renseignements personnels si la loi nous oblige à le faire ou si vous violez nos Conditions Générales de Ventes et d’Utilisation.

ARTICLE 4 – STRIPE

Notre boutique KOOM utilise la plateforme de paiement Stripe pour vous permettre de réaliser des achats en ligne. Stripe nous fournit l'infrastructure nécessaire pour la gestion de notre boutique en ligne et la vente de nos produits KOOM.Vos données sont stockées dans le système de stockage et les bases de données de Stripe, ainsi que dans l’application générale de Stripe. Ces données sont conservées sur des serveurs sécurisés, protégés par des pare-feu.
Paiements : Si vous réalisez votre achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, Stripe stockera les informations relatives à votre carte de crédit. Ces informations sont chiffrées conformément à la norme de sécurité des données de l'industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS).Les informations liées à votre transaction d’achat sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande terminée, les données relatives à la transaction sont supprimées.Toutes les passerelles de paiement direct respectent les normes PCI-DSS, qui sont gérées par le Conseil des normes de sécurité PCI. Ce conseil est issu d'une collaboration entre entreprises comme Visa, MasterCard, American Express et Discover. Les exigences de la norme PCI-DSS assurent le traitement sécurisé des informations relatives aux cartes de crédit, que ce soit par notre boutique ou par nos prestataires de services. Pour plus d’informations, veuillez consulter les Conditions d’utilisation de Stripe (https://stripe.com/fr/legal) ou leur Politique de confidentialité (https://stripe.com/fr/privacy).
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ARTICLE 5 – SERVICES FOURNIS PAR DES TIERS

De manière générale, les fournisseurs tiers que nous utilisons vont uniquement recueillir, utiliser et divulguer vos renseignements dans la mesure du nécessaire pour pouvoir réaliser les services qu’ils nous fournissent.
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Cependant, certains tiers fournisseurs de services, comme les passerelles de paiement et autres processeurs de transactions de paiement, possèdent leurs propres politiques de confidentialité quant aux renseignements que nous sommes tenus de leur fournir pour vos transactions d’achats.

En ce qui concerne ces fournisseurs, nous vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité pour que vous puissiez comprendre la manière dont ils traiteront vos renseignements personnels.

Il ne faut pas oublier que certains fournisseurs peuvent être situés ou avoir des installations situées dans une juridiction différente de la vôtre ou de la nôtre. Donc si vous décidez de poursuivre une transaction qui requiert les services d’un fournisseur tiers, vos renseignements pourraient alors être régis par les lois de la juridiction dans laquelle ce fournisseur se situe ou celles de la juridiction dans laquelle ses installations sont situées.

À titre d’exemple, si vous êtes situé au Canada et que votre transaction est traitée par une passerelle de paiement située aux États-Unis, les renseignements vous appartenant qui ont été utilisés pour conclure la transaction pourraient être divulgués en vertu de la législation des États-Unis, y compris le Patriot Act.

Une fois que vous quittez le site de notre boutique ou que vous êtes redirigé vers le site web ou l’application d’un tiers, vous n’êtes plus régi par la présente Politique de Confidentialité ni par les Conditions Générales de Ventes et d’Utilisation de notre site web.

Liens

Vous pourriez être amené à quitter notre site web en cliquant sur certains liens présents sur notre site. Nous n’assumons aucune responsabilité quant aux pratiques de confidentialité exercées par ces autres sites et vous recommandons de lire attentivement leurs politiques de confidentialité.

ARTICLE 6 – SÉCURITÉ

Pour protéger vos données personnelles, nous prenons des précautions raisonnables et suivons les meilleures pratiques de l’industrie pour nous assurer qu’elles ne soient pas perdues, détournées, consultées, divulguées, modifiées ou détruites de manière inappropriée.

Si vous nous fournissez vos informations de carte de crédit, elles seront chiffrées par le biais de l’utilisation du protocole de sécurisation SSL et conservées avec un chiffrement de type AES-256. Bien qu’aucune méthode de transmission sur Internet ou de stockage électronique ne soit sûre à 100 %, nous suivons toutes les exigences de la norme PCI-DSS et mettons en œuvre des normes supplémentaires généralement reconnues par l’industrie.

FICHIERS TÉMOINS (COOKIES)

Voici une liste de fichiers témoins obligatoires que Stripe utilise. KOOM n'utilise pas de Cookies.

Extrait proposé pour les conditions générales d’utilisation (CGU) concernant les cookies Stripe :

Cookies utilisés par Stripe :

Nous utilisons le service de paiement Stripe pour traiter les transactions sur notre site. Stripe peut placer des cookies sur votre appareil pour garantir la sécurité et le bon déroulement des paiements. Les principaux cookies utilisés par Stripe incluent :

‍__stripe_sid : Cookie de session pour gérer la session de paiement. Durée de conservation : 30 minutes.

‍__stripe_mid : Identifiant pour reconnaître les utilisateurs lors du processus de paiement. Durée de conservation : 1 an.

m : Utilisé pour identifier les appareils et prévenir la fraude. Durée de conservation : 2 ans.

‍__stripe_orig_props : Cookie de sécurité pour vérifier l'authenticité des paiements.

‍nsr : Cookie de fonctionnalité pour garantir le bon fonctionnement des paiements.

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité et la gestion des cookies de Stripe à l'adresse suivante : Stripe - Privacy & Cookie Policy.

ARTICLE 7 – ÂGE DE CONSENTEMENT

En utilisant ce site, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’utiliser ce site web.

ARTICLE 8 – MODIFICATIONS APPORTÉES À LA PRÉSENTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment, donc veuillez s’il vous plait la consulter fréquemment. Les changements et les clarifications prendront effet immédiatement après leur publication sur le site web. Si nous apportons des changements au contenu de cette politique, nous vous aviserons ici qu’elle a été mise à jour, pour que vous sachiez quels renseignements nous recueillons, la manière dont nous les utilisons, et dans quelles circonstances nous les divulguons, s’il y a lieu de le faire.

Si notre boutique fait l’objet d’une acquisition par ou d’une fusion avec une autre entreprise, vos renseignements pourraient être transférés aux nouveaux propriétaires pour que nous puissions continuer à vous vendre nos produits.
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QUESTIONS ET COORDONNÉES

Si vous souhaitez : accéder à, corriger, modifier ou supprimer toute information personnelle que nous avons à votre sujet, déposer une plainte, ou si vous souhaitez simplement avoir plus d’informations, contactez-nous à contact@koomswitzerland.com

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https://www.koomswitzerland.com

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